Enquêtes préalables à l’autorisation, au titre du Code de la Santé Publique, du champ captant dit « de la Croix de Fer » (« Forages F1 et F3 de la Croix de Fer ») situé sur le territoire de la commune de BAGNOLS-SUR-CEZE et destiné à contribuer à la desserte en eau destinée à la consommation humaine de ladite commune.
Retrouvez tous les documents utiles en libre consultation ici :
- Rapport DUP complet – Bagnols-sur-cèze
- Champ captant Croix de Fer Avis ouverture EP
- Champ captant Croix de Fer arrêté ouverture EP
- Croix de Fer EP Notice explicative ARS
- Puits de la Croix de Fer arrêté de DUP
- Croix de Fer Extrait Cadastral 20 01 2020
ENQUÊTES PRÉALABLES A L’AUTORISATION, AU TITRE DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE, DU CHAMP CAPTANT DIT « DES BAUMASSES » (« PUITS DES BAUMASSES 1 » ET « FORAGE DES BAUMASSES 2 ») SITUÉ SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-JULIEN-DE-PEYROLAS ET DESSERVANT EN EAU DESTINÉE A LA CONSOMMATION HUMAINE LADITE COMMUNE.
APPROBATION DU SCHÉMA DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE SAINT-JULIEN-DE-PEYROLAS
Retrouvez tous les documents utiles en libre consultation ici :
- Rapport DUP Saint-Julien-De-Peyrolas – Vsb
- Note à Monsieur le Préfet
- Avis Enquête Publique
- Arrêté OUVERTURE EP
- Notice explicative ARS
- Délibération du 11 décembre 2014
- PG classeur Santé Publique
- PG plans Santé Publique01-Situation-A4
- 01-Situation-A4
- 02-Contexte Géol-A3
- 03-Contexte Hydrogéologique-A4
- 04-CoupeTech_Géol-A4
- 05.1-Puits Baumasses1-actuel-A4
- 05.2a-Puits Baumasses1-Futur-A4
- 05.2b-Forage Baumasses2-Futur-A4
- 05.2c-Piézo1-Futur-A4
- 05.2d-Piézo2-Futur-A4
- 06.1-Captage Masse-A3
- 07.1-Captage-cadastre-A4
- 07.2-PPI cadastre-A4
- 07.3-Accès PPI-A4
- 07.4-Aménagements_SpécifiquesPPI-A3
- 08.1-PPR IGN-A4
- 08.2-Zoom-PPR IGN-A4
- 09.1-PPR Cadastre-A4
- 09.2-Zoom-PPR Cadastre-A4
- 10.1-PPE IGN-A4
- 10.2-Zoom-PPE IGN-A4
- 11.1-PPR-PPE IGN-A4
- 11.2-Zoom-PPR-PPE IGN-A4
- 12.1-PPR_PLU-A4
- 12.2a-PPR-CN-Znieff-A4
- 12.2b-PPR-CN-Natura-A4
- 12.2c-PPR-PPRI-A4
- 12.2d-PPR-CN-SI-A4
- 12.3-PPR_VA_RecensementRisques-A4
- 12.4-PPR_cadastre_RecensementRisques-A4
- 13.1a-Réseau AEP-actuel-A3
- 13.1b-Schema_alti_actuel
- 13.1c1-RéservoirPied-A3
- 13.1c2-RéservoirMines-A3
- 13.1c3-RéservoirPériret-A3
- 13.2a-Réseau AEP-futur-A3
- 13.2b-Schema_alti_futur
- 14_PPR_PPE_A4 01-Situation-A4
- Annexe 1 – RaPport préparatoire à l’avis de l’hydrogéologue agrée (Hydrosol 2010)
- Annexe 2a – Rapport de l’hydrogéologue agrée en matière d’Hygiène Publique par le Ministère chargé de la Santé du 16 novembre 2010
- Annexe 2b – Résultats complets de l’analyse du 10 août 2006
- Annexe 2c – Résultats complets de l’analyse du 20 janvier 2010
- Annexe 3 – Synthèse propriété foncière adduction et accès ouvrages de stockage
- Annexe 4 – Etat parcellaire
- Délibération
- Plan n°1
- Plan n°2
- Glossaire